Procédures et modes opératoires FETIA

Liens de lecture des procédures et modes opératoires par profession :

Autorité portuaire

 ·  Annonce d’escale

Douane

· Dédouanement de la marchandise (régularisation douane)

·  Suppression déclaration douane

·  Bon à enlever (relâche douane)

·  Autorisation douane (relâche douane)

·  Relâche finale (relâches agent, phyto-véto, douane et transitaire)

·  Dépôt d’office

Biosécurité

·  Contrôle et relâche phytosanitaire et vétérinaire

Police aux frontières

Armateur

Agent maritime

 ·  Annonce de service

·  Annonce de déchargement (manifeste prévisionnel)

·  Etat des différences et manifeste final

·  Transbordement

·  Bon à délivrer (relâche agent)

·  Confirmation de booking

·  Relâche finale (relâches agent, phyto-véto, douane et transitaire)

Ø  Description des processus Agents Maritimes

Acconier

·  Constat de déchargement

·  Constat d’enlèvement

·  Constat de réception

·  Constat de chargement

·  Restitution des conteneurs vides

Ø  Description des processus Acconiers

Gestionnaire de MAD

·  Constat de réception

·  Transfert entre MAD ou MAE

·  Groupage et empotage

·  Dépotage et dégroupage

·  Constat d’enlèvement

·  Dépôt d’office

Groupeur et dégroupeur

Transitaire et déclarant

·  Création et fermeture du dossier

·  Annonce de la marchandise

·  Dédouanement de la marchandise (régularisation douane)

·  Demande de sortie ou retrait de quai

·  Relâche finale (relâches agent, phyto-véto, douane et transitaire)

Ø  Description des processus Transitaires

Ø  Description des processus Déclarants

Transporteurs routiers

Importateurs et exportateurs