Modes opératoires FETIA

     

Modes opératoires FETIA

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Procédures et modes opératoires FETIA

Liens de lecture des procédures et modes opératoires par profession :

 

Autorité portuaire

 ·  Annonce d’escale

 

Douane

·  Formalité douanière (régularisation douane)

·  Suppression déclaration douane

·  Bon à enlever (relâche douane)

·  Autorisation douane (relâche douane)

·  Relâche finale (relâches agent, phyto-véto, douane et transitaire)

·  Dépôt d’office

 

Biosécurité

·  Contrôle et relâche phytosanitaire et vétérinaire

 

Police aux frontières

Armateur

 

Agent maritime

 ·  Annonce de service

·  Annonce de déchargement (manifeste prévisionnel)

·  Etat des différences et manifeste final

·  Transbordement

·  Bon à délivrer (relâche agent)

·  Booking

·  Relâche finale (relâches agent, phyto-véto, douane et transitaire)

Ø  Description des processus Agents Maritimes

 

Acconier

·  Constat de déchargement et réserve éventuelle

·  Constat d’enlèvement

·  Constat de réception

·  Constat de chargement

Ø  Description des processus Acconiers

 

Gestionnaire de MAD

·  Constat de réception

·  Transfert entre magasins et aires de dédouanement ou d’exportation

·  Groupage et empotage

·  Dépotage et dégroupage

·  Constat d’enlèvement

·  Dépôt d’office

 

Groupeur et dégroupeur

 

Transitaire et déclarant

·  Annonce de la marchandise

·  Formalité douanière (régularisation douane)

·  Relâche finale (relâches agent, phyto-véto, douane et transitaire)

Ø  Description des processus Transitaires

Ø  Description des processus Déclarants

 

Transporteurs routiers

Importateurs et exportateurs